Conditions générales
Dernière mise à jour : 20 novembre 2026
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site de Capsule Sizes Ltd et l’achat de produits sur https://capsulesizes.com.
L’utilisation de ce site vaut acceptation des présentes conditions générales.
1. Informations sur l’entreprise
Capsule Sizes Ltd fournit ses produits au Royaume-Uni et dans l’Union européenne. E-mail : info@capsulesizes.com. Site : https://capsulesizes.com. Dans ce document, « nous » désigne Capsule Sizes Ltd.
2. Produits et services
Nous fournissons des gélules vides en gélatine et en HPMC, des produits associés, des quantités en gros et des ressources pédagogiques. Tous les produits sont proposés sous réserve de disponibilité. Nous pouvons modifier les produits et prix, retirer des références ou refuser des commandes si nécessaire, sans préavis.
3. Informations sur les produits
Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude des descriptions, caractéristiques et images. Les photos peuvent légèrement différer, les couleurs varier selon l’écran, et les tailles et capacités sont approximatives. La capacité de remplissage varie selon la densité de la poudre. Les informations du site sont fournies à titre indicatif.
4. Commandes
En passant commande, vous confirmez être juridiquement capable de conclure un contrat, fournir des renseignements exacts et utiliser des informations de paiement valides. Nous pouvons refuser ou annuler des commandes. Une confirmation vous sera adressée lorsque la commande sera acceptée.
5. Prix et paiement
Les prix peuvent changer sans préavis, inclure ou exclure la TVA, varier selon le pays ou évoluer avec les frais de fournisseur et de transport. Sauf accord contraire, le paiement doit être reçu avant l’expédition.
6. Expédition et livraison
Nous nous efforçons d’expédier rapidement. Les délais de livraison sont estimatifs ; des retards peuvent survenir à cause des transporteurs, des douanes ou d’autres facteurs extérieurs. Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté. Le client doit fournir une adresse exacte et assumer les droits de douane ou frais d’importation applicables.
7. Retours et remboursements
Consultez notre politique de retour pour davantage de détails. Nous pouvons refuser les retours si les produits ont été ouverts ou utilisés, si les articles ont été endommagés après livraison ou si le délai de retour indiqué est dépassé.
8. Commandes en gros
Les commandes en gros peuvent être soumises à des quantités minimales, des devis spécifiques, des arrangements de transport supplémentaires ou des accords personnalisés. Les délais et quantités par palette peuvent varier.
9. Utilisation du site
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site de façon abusive, tenter d’y accéder sans autorisation, introduire des logiciels malveillants ou reproduire les contenus sans autorisation. Nous pouvons suspendre l’accès en cas de suspicion d’abus.
10. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les logos, photographies, graphiques, textes, marques et créations publiés sur le site sont la propriété de Capsule Sizes Ltd. Ils ne doivent pas être copiés ni réutilisés sans accord écrit.
11. Limitation de responsabilité
Dans les limites prévues par la loi, Capsule Sizes Ltd ne peut être tenue responsable des pertes indirectes ou consécutives, pertes de bénéfices, interruptions d’activité, retards hors de son contrôle ou mauvaises utilisations des produits. Notre responsabilité totale ne dépassera pas le prix d’achat des produits fournis.
12. Avertissement relatif à l’utilisation des produits
Nos gélules vides sont destinées à des usages professionnels et privés licites. Les clients doivent veiller au respect des réglementations locales, à une utilisation appropriée et à l’adéquation des produits à l’usage prévu. Le site ne constitue pas un avis médical ou professionnel.
13. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leurs contenus, services ou pratiques en matière de confidentialité.
14. Confidentialité
L’utilisation de notre site est également régie par notre politique de confidentialité.
15. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les versions révisées seront publiées sur cette page.
16. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit de l’Angleterre et du pays de Galles. Tout litige relève de la compétence des tribunaux anglais.
17. Contact
Capsule Sizes Ltd. E-mail : info@capsulesizes.com. Site : https://capsulesizes.com.
